Contrat de licence de l'utilisateur final

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL OU UN LOGICIEL DISPONIBLE SUR UN PRODUIT HP :

Ce contrat de licence d'utilisateur final (« CLUF ») est un accord légal entre (a) vous (un individu ou une entité unique) et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre utilisation de tout produit logiciel, installé sur ou mis à disposition par HP pour une utilisation en tant que produit autonome ou avec votre produit HP ("Produit HP") qui n'est pas autrement soumis à un accord de licence distinct entre vous et HP ou ses fournisseurs. Le terme « Produit logiciel » comprend les logiciels d'application, les micrologiciels, les systèmes d'exploitation, les pilotes et tout autre type de logiciel et peut inclure les supports associés, les documents imprimés et la documentation en ligne ou électronique.

EN PLUS DE CE CLUF, DES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT S'APPLIQUER, Y COMPRIS TOUT ACCORD TIERS POUR UN LOGICIEL TIERS DISPONIBLE SUR LE PRODUIT HP OU LORS DE L'UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LES LICENCES NÉCESSAIRES SANS AUCUNE RESTRICTION POUR ACCÉDER ET VOIR CES LOGICIELS TIERS OU LE CONTENU ASSOCIÉ. UN AMENDEMENT OU UN ADDENDUM AU PRÉSENT CLUF PEUT ACCOMPAGNER LE PRODUIT HP OU LE PRODUIT LOGICIEL. EN CAS DE CONFLIT ENTRE UN TEL AMENDEMENT OU ADDENDUM ET LE PRÉSENT CLUF, LES TERMES DE L'AMENDEMENT OU DE L'ADDENDUM CONTRÔLERONT L'OBJET QU'IL CONTIENT. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT ÊTRE TENU D'ACCEPTER D'AUTRES CONDITIONS DANS DES ACCORDS SÉPARÉS QUI RÉGISSENT VOTRE UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL OU DU PRODUIT HP.

LES DROITS SUR LE PRODUIT LOGICIEL SONT OFFERTS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DU PRÉSENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS DE LICENCE, VOTRE SEUL RECOURS EST DE RENVOYER L'ENSEMBLE DU PRODUIT NON UTILISÉ (MATÉRIEL ET LOGICIEL) OU CESSER D'UTILISER ET ANNULER VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL DANS LES 14 JOURS POUR UN REMBOURSEMENT SUJET À LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE VOTRE LIEU D'ACHAT. .

CE CLUF EST UN ACCORD MONDIAL ET N'EST SPÉCIFIQUE À AUCUN PAYS, ÉTAT OU TERRITOIRE EN PARTICULIER. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE PRODUIT HP OU LE PRODUIT LOGICIEL EN TANT QUE CONSOMMATEUR AU SENS DE LA LÉGISLATION APPLICABLE RELATIVE AUX CONSOMMATEURS DANS VOTRE PAYS, ÉTAT OU TERRITOIRE, ALORS MALGRÉ TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE PRÉSENT CLUF, RIEN DANS LE PRÉSENT CLUF N'AFFECTE LES DROITS LÉGAUX NON EXCLUDABLES OU LES RECOURS QUE VOUS POURRIEZ AVOIR EN VERTU DE CETTE LÉGISLATION SUR LA CONSOMMATION ; CE CLUF EST SOUMIS À CES DROITS ET RECOURS.

1. CONCESSION DE LICENCE.  HP vous accorde les droits suivants à condition que vous vous conformiez à tous les termes et conditions de ce CLUF :

un. Utilisation.
Vous pouvez utiliser le produit logiciel sur un seul produit HP. Si le produit logiciel vous est fourni via Internet et a été initialement concédé sous licence pour une utilisation sur plusieurs produits HP, vous pouvez installer et utiliser le produit logiciel uniquement sur ces produits HP. Vous ne pouvez pas séparer les composants du produit logiciel pour les utiliser sur plus d'un produit HP. Vous n'avez pas le droit de distribuer le produit logiciel. Vous pouvez charger le produit logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre produit HP à des fins d'utilisation du produit logiciel.b. Stockage.
Vous pouvez copier le produit logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du produit HP.c. Copier.
Vous pouvez faire des copies d'archives ou de sauvegarde du produit logiciel, à condition que la copie contienne tous les avis de propriété du produit logiciel d'origine et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.ré. Réserve de droits.
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans le présent CLUF.e. Logiciel gratuit.
Nonobstant les termes et conditions de ce CLUF, tout ou partie du produit logiciel qui constitue un logiciel HP non propriétaire ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers ("Freeware"), vous est concédé sous licence sous réserve des termes et conditions de le contrat de licence de logiciel accompagnant ce logiciel gratuit, que ce soit sous la forme d'un accord discret, d'une licence sous film rétractable ou de conditions de licence électroniques acceptées au moment du téléchargement. L'utilisation du Freeware par vous sera entièrement régie par les termes et conditions de cette licence.F. Solutions de récupération.
Toute solution de récupération logicielle fournie avec/pour votre produit HP, qu'elle soit sous la forme d'une solution basée sur un disque dur, d'une solution de récupération sur support externe (par exemple, CD ou DVD) ou d'une solution équivalente fournie sous toute autre forme, ne peut que être utilisé pour restaurer le disque dur du produit HP avec/pour lequel la solution de restauration a été initialement achetée. L'utilisation de tout logiciel de système d'exploitation Microsoft contenu dans une telle solution de récupération est régie par le contrat de licence Microsoft.

2. MISES À NIVEAU.  Pour utiliser un produit logiciel identifié comme une mise à niveau, vous devez d'abord disposer d'une licence pour le produit logiciel d'origine identifié par HP comme éligible pour la mise à niveau. Après la mise à niveau, vous ne pouvez plus utiliser le produit logiciel d'origine qui constituait la base de votre éligibilité à la mise à niveau en tant que produit logiciel distinct.

3. LOGICIEL SUPPLÉMENTAIRE.  Ce CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments du produit logiciel d'origine fournis par HP, sauf si HP fournit d'autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit entre ces termes, les autres termes prévaudront.

4. TRANSFERT.

un. Tierce personne.L'utilisateur initial du produit logiciel peut effectuer un transfert unique du produit logiciel à un autre utilisateur final. Tout transfert doit inclure tous les composants, supports, documents imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le certificat d'authenticité. Le transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu'un envoi. Avant le transfert, l'utilisateur final recevant le produit transféré doit accepter toutes les conditions du CLUF. Lors du transfert du produit logiciel, votre licence est automatiquement résiliée.b. Restrictions.Vous ne pouvez pas louer, donner à bail ou prêter le produit logiciel ou utiliser le produit logiciel à des fins commerciales de temps partagé ou d'utilisation de bureau. Vous ne pouvez pas accorder de sous-licence, céder ou transférer la licence ou le produit logiciel, sauf dans les cas expressément prévus dans le présent CLUF.c. Mission HP.HP peut céder ou transférer ce CLUF, ou tout droit, licence, privilège ou obligation stipulés dans les présentes sans votre consentement écrit préalable.

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ.  Tous les droits de propriété intellectuelle sur le produit logiciel et la documentation utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par la loi, y compris, mais sans s'y limiter, le droit d'auteur, le secret commercial et la loi sur les marques des États-Unis, ainsi que d'autres lois applicables et dispositions de traités internationaux. . Vous ne devez pas supprimer l'identification du produit, les avis de droit d'auteur ou les restrictions de propriété du produit logiciel.

6. LIMITATION DE L'INGÉNIERIE INVERSE.  Vous ne pouvez pas désosser, décompiler ou désassembler le produit logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où le droit de le faire est mandaté par la loi applicable nonobstant cette limitation ou si cela est expressément prévu dans le présent CLUF.

7. TERME.  Ce CLUF est effectif à moins qu'il ne soit résilié ou rejeté. Ce CLUF sera également résilié selon les conditions énoncées ailleurs dans le présent CLUF ou si vous ne respectez pas l'un des termes ou conditions du présent CLUF. Lors d'une telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du produit logiciel. Toutes vos obligations en vertu du présent CLUF qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation du présent CLUF ou à votre utilisation du produit logiciel, continueront de s'appliquer après la résiliation du présent CLUF. Les droits et recours de HP et de ses sociétés affiliées, concédants de licence et fournisseurs en vertu des présentes survivront à toute résiliation du présent CLUF.

8. AVIS DE COLLECTE DE DONNÉES.  HP et ses sociétés affiliées peuvent collecter, combiner et utiliser les informations sur les appareils et les utilisateurs individuels que vous fournissez dans le cadre des services d'assistance liés au produit logiciel. HP n'utilisera pas ces informations pour vous commercialiser sans votre consentement. En savoir plus sur les pratiques de collecte de données HP sur www.hp.com/go/privacy. . 

9. EXCLUSION DE GARANTIES.  DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS FOURNISSENT LE PRODUIT LOGICIEL "EN L'ÉTAT" ET AVEC TOUS LES DÉFAUTS, ET DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES AUTRES GARANTIES, OBLIGATIONS ET CONDITIONS, EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER GARANTIES : (i) D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ; (ii) DE QUALITÉ MARCHANDE ; (iii) DE PROPRIÉTÉ, (iv) D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, (v) QUE LE PRODUIT LOGICIEL FONCTIONNERA AVEC DES FOURNITURES OU ACCESSOIRES NON-HP ; ET (vi) D'ABSENCE DE VIRUS EN CE QUI CONCERNE LE PRODUIT LOGICIEL. Certains états/juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ou les limitations sur la durée des garanties implicites, de sorte que la clause de non-responsabilité ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous dans son intégralité. 

10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Sous réserve de la législation locale, nonobstant tout dommage que vous pourriez subir, l'entière responsabilité de HP et de l'un de ses fournisseurs en vertu de toute disposition du présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède seront limités au plus élevé du montant effectivement payé par vous séparément pour le produit logiciel ou 5,00 $ US. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE (A) TOUTE PERTE DE PROFITS, D'ACTIVITÉ, DE DOUANE, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, DE GOODWILL, DE DONNÉES OU DE CONTRATS, (B) TOUT TYPE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCIDENTELS, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS QUEL QU'ILS SOIENT, (C) INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, (D) BLESSURE PERSONNELLE OU (E) PERTE DE LA VIE PRIVÉE, RÉSULTANT DE OU LIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ À UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL , OU AUTREMENT EN RELATION AVEC TOUTE DISPOSITION DU PRÉSENT CLUF, Certains États/juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité accessoire, consécutive, du produit ou de certains dommages directs, de sorte que la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

11. CLIENTS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS.  Conformément aux FAR 12.211 et 12.212, les logiciels informatiques commerciaux, la documentation des logiciels informatiques et les données techniques des articles commerciaux sont concédés sous licence au gouvernement des États-Unis dans le cadre de la licence commerciale standard de HP.

12. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION.  Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations des États-Unis et d'autres pays ("Lois sur l'exportation") pour vous assurer que le produit logiciel n'est pas (1) exporté, directement ou indirectement, en violation des lois sur l'exportation, ou (2) utilisé pour toute fin interdite par les lois sur l'exportation, y compris, sans s'y limiter, la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

13. CAPACITÉ ET POUVOIR CONTRACTUEL.  Vous déclarez avoir l'âge légal de la majorité dans votre état ou pays de résidence et, le cas échéant, être dûment autorisé par votre employeur à conclure ce contrat.

14. DROIT APPLICABLE.  Si le produit logiciel est fourni dans le cadre d'un produit HP, le présent CLUF est régi par les lois du pays, de l'état ou du territoire dans lequel le produit HP a été acheté. Si le produit logiciel vous est concédé sous licence en tant que produit autonome, le présent CLUF est régi par les lois de l'État de Californie, aux États-Unis.

15. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT. Ce CLUF (y compris tout addendum ou amendement à ce CLUF qui est inclus avec le Produit HP) constitue l'intégralité de l'accord entre vous et HP concernant le Produit logiciel, et ce CLUF remplace toutes les communications, propositions et représentations orales ou écrites antérieures ou contemporaines. en ce qui concerne le produit logiciel ou tout autre sujet couvert par le présent CLUF. Dans la mesure où les termes des politiques ou programmes HP pour les services d'assistance sont en conflit avec les termes du présent CLUF, les termes du présent CLUF prévaudront. Si un terme, une condition ou une disposition du présent CLUF est jugé invalide ou inapplicable à l'égard d'une partie ou d'une circonstance, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres termes, conditions et dispositions du présent CLUF. HP peut modifier le CLUF à tout moment. Si vous n'acceptez pas les conditions modifiées, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel. Si vous continuez à utiliser le produit logiciel après la modification, cette utilisation continue sera considérée comme une acceptation des modifications. Si vous avez accepté un ensemble différent de conditions de licence d'utilisateur final au moment où vous avez installé, copié, téléchargé ou autrement utilisé le produit logiciel, le présent CLUF remplacera ces conditions et régira votre utilisation du produit logiciel.

16. INDEMNISATION.  Vous défendrez, indemniserez et exonérerez HP et ses sociétés affiliées, concédants et fournisseurs de toutes les responsabilités, réclamations et dépenses (y compris les honoraires d'avocat) pouvant découler de ou en relation avec votre violation du présent CLUF ou votre utilisation ou mauvaise utilisation du Logiciel. Produit. HP se réserve le droit, à ses propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire autrement sujette à une indemnisation de votre part.

17. DROITS DES CONSOMMATEURS.  Les consommateurs de certains pays, états ou territoires peuvent bénéficier de certains droits statutaires, recours, localisations et limitations en vertu de la législation sur la consommation à l'égard desquels la responsabilité de HP ne peut être légalement exclue ou limitée. Nonobstant toute disposition contraire dans le présent CLUF, si vous avez acquis le Produit HP ou obtenu une licence pour le Produit logiciel en tant que consommateur au sens de la législation applicable en matière de consommation dans votre pays, état ou territoire, les dispositions du présent CLUF (y compris les exclusions de garantie , limitations et exclusion de responsabilité) doivent être lues sous réserve de la loi applicable et ne s'appliquent que dans la mesure maximale permise par ladite loi applicable. Par exemple:

AUSTRALIE :  si vous avez acquis le produit logiciel en tant que consommateur au sens de la « loi australienne sur la consommation » en vertu de l'Australian Competition and Consumer Act 2010 (Cth), alors malgré toute autre disposition du présent CLUF :

(1) Le produit logiciel est livré avec des garanties qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi australienne sur la consommation, notamment que les biens seront de qualité acceptable et que les services seront fournis avec soin et compétence. Si HP ne respecte pas une telle garantie au consommateur, la responsabilité de HP ou des concédants de licence de HP est limitée à ce qui suit :

(A) dans le cadre de la fourniture de services de garantie et d'assistance pour le produit logiciel, à l'un ou plusieurs des éléments suivants (à la discrétion de HP) : (i) la fourniture à nouveau des services ; ou (ii) le paiement des frais de réapprovisionnement des services ; et(B) Dans le cadre de la fourniture du Produit logiciel, à l'un ou plusieurs des éléments suivants (à la discrétion de HP) : (i) le remplacement du Produit logiciel ou la fourniture d'un logiciel équivalent ; (ii) la réparation du Produit logiciel ; (iii) le paiement des frais de remplacement du Produit Logiciel ou d'acquisition d'un logiciel équivalent ; ou (iv) le paiement des frais de réparation du produit logiciel ; et(C) autrement, dans la mesure maximale permise par la loi.

(2) Rien dans le présent CLUF n'exclut, ne restreint ou ne modifie tout droit ou recours, ou toute garantie, garantie ou autre modalité ou condition implicite ou imposée par la loi australienne sur la consommation qui ne peut être légalement exclue ou limitée ; et

(3) Les avantages qui vous sont fournis par les garanties du présent CLUF s'ajoutent aux autres droits et recours dont vous disposez en vertu de la loi applicable en ce qui concerne les biens ou services auxquels la garantie se rapporte. Si vous pensez avoir droit à une garantie en vertu du présent CLUF ou à l'un des recours ci-dessus, veuillez contacter HP à :

HP PPS Australia Pty Ltd
353 Burwood Hwy
Forest Hill
VIC 3131
Australie

Pour lancer une demande d'assistance ou une réclamation au titre de la garantie, veuillez appeler le 13 10 47 (en Australie) ou le +61 2 8278 1039 (si vous appelez à l'étranger) ou visitez le site www.hp.com.au et sélectionnez l'option « Service client » pour obtenir les informations les plus récentes. liste des numéros d'assistance téléphonique.

NOUVELLE-ZÉLANDE

Si vous achetez des biens pour un usage ou une consommation personnelle, domestique ou domestique et non dans le but d'une entreprise en tant que consommateur néo-zélandais, vous avez droit à une réparation, un remplacement ou un remboursement en cas de panne, ainsi qu'à une indemnisation pour d'autres dommages raisonnablement prévisibles. perte ou dommage à la suite de la panne.

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